T.P.S. FRANCE TRADE PROMOTION SERVICE Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3317545
Date de dépôt :
11/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
11/10/2014
Présentation de la marque NOVELTUBE
Déposée le 11 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) T.P.S. FRANCE TRADE PROMOTION SERVICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « NOVELTUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-47 du 19 novembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) T.P.S. FRANCE TRADE PROMOTION SERVICE domicilié(e) 17 Cours Vitton,69006 LYON - 69006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 794 559 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France.
La marque NOVELTUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3317545.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
T.P.S. FRANCE TRADE PROMOTION SERVICE Société par Actions Simplifiée - 17 Cours Vitton,69006 LYON - 69006 - France - SIREN 391794559
Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-11
Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47
Inscription le 11 août 2011 - Transmission totale de propriété n°555629 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-11
Filets de sécurité ; dispositif de sécurité permettant de bloquer les charges, évitant ainsi leur transformation en projectiles en cas de choc. Harnais de sécurité ; dispositif de sécurité de véhicules permettant de bloquer les charges, évitant ainsi leur transformation en projectiles en cas de choc.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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